Les textes que vous allez consulter sont été mis à jour en mars 2005
par la Mission de Coopération Phytosanitaire.
Pour avoir la dernière version à jour, vous pouvez vous la procurer sur
leur site :
http://www.agrilex.org |
- concernant les mesures
de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles
aux végétaux ou
aux produits
végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté
Table des
annexes
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partie
A : |
Organismes nuisibles dont
l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les
Etats membres |
Référence de la Mission de coopération Phytosanitaire (1) : |
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- Chapitre
I : organismes nuisibles inconnus dans la Communauté et importants pour
toute la Communauté.......................................................................................... |
F3.01Annexe I.1 |
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- Chapitre
II : organismes nuisibles présents dans la Communauté et importants pour
toute la Communauté ......................................................................................... |
F3.01Annexe I.4 |
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partie
B : |
Organismes nuisibles dont
l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines
zones protégées.............................................................. |
F3.01Annexe I.5 |
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ANNEXE II
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partie A : |
Organismes nuisibles dont l'introduction
et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres s'ils
se trouvent sur certains végétaux ou produits végétaux : |
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-
Chapitre I : organismes nuisibles inexistants dans la Communauté et importants
pour toute la Communauté F3.01.41 -
Chapitre II : organismes nuisibles présents dans la Communauté et
importants pour toute la Communauté.................................................................... F3.01.47 |
F3.01Annexe II.1 F3.01Annexe II.7 |
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partie
B : |
Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination
doivent être interdites dans certaines zones protégées s'ils se trouvent sur
certains végétaux ou produits végétaux.................................................................................... |
F3.01Annexeb
II.10 |
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ANNEXE III
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partie
A : |
Végétaux, produits végétaux et autres
produits dont l'introduction doit être interdite dans tous les Etats membres...................................................................... |
F3.01Annexe III.1 |
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partie
B : |
Végétaux, produits végétaux et autres
produits dont l'introduction doit être interdite dans certaines zones
protégées................................................................ |
F3.01Annexe III.3 |
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ANNEXE IV
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partie
A : |
Exigences particulières que tous les
Etats membres doivent imposer pour l'introduction et la circulation de
végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans leur territoire : |
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Chapitre I : végétaux,
produits végétaux et autres produits originaires des pays non membres de la
Communauté F3.01.41 -
Chapitre II : végétaux, produits végétaux et autres produits
originaires de la Communauté.......................................................................................................... |
F3.01AnnexeIV.1 F3.01Annexe IV.24 |
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partie
B : |
Exigences particulières que les Etats
membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux,
produits végétaux et d'autres produits dans certaines zones protégées.......................................................................................... |
F3.01Annexe IV.33 |
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ANNEXE V
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Végétaux, produits végétaux et autres
objets devant être soumis à une inspection phytosanitaire -
sur le lieu de production, s'ils sont
originaires de la Communauté, avant de circuler dans la Communauté, - dans
les pays d'origine ou le pays d'expédition, s'ils sont originaires d'un pays
tiers , avant de pouvoir entrer dans la Communauté, |
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partie
A : |
Végétaux, produits végétaux et autres
objets originaires de la Communauté.. |
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partie
B : |
Végétaux,
produits végétaux et autres objets originaires de territoires autres que ceux
mentionnés dans la partie A...................................................................... |
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ANNEXE VI
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Végétaux
et produits végétaux qui peuvent être soumis à un régime particulier
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ANNEXE VII
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Modèles de certificats.................................................................................................. |
F3.01Annexe VII.1 |
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partie
A : |
Directive 77/93/CEE abrogée et ses
modifications successives ......................... |
F3.01Annexe VIII.1 |
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partie
B : |
Délais de transposition et/ou
d'application ............................................................. |
F3.01Annexe VIII.3 |
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ANNEXE IX
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Tableau
de correspondance........................................................................................ |
F3.01Annexe IX.1 |