ANNEXE II

Partie A

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSEMINATION DOIVENT ETRE INTERDITES DANS TOUS LES ETATS MEMBRES S'ILS SE TROUVENT SUR CERTAINS VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX

Chapitre I.

ORGANISMES NUISIBLES INEXISTANTS DANS LA COMMUNAUTE ET IMPORTANTS POUR TOUTE LA COMMUNAUTE

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement

Espèce

Objet de la contamination

1.      Aculops fuchsiae Keifer

Végétaux de Fuchsia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences

2.      Aleurocanthus spp.

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

3.      Anthonomus bisignifer (Schenkling)

Végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences

4.      Anthonomus signatus (Say)

Végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences

5.      Aonidiella citrina Coquillet

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

6.      Aphelenchoïdes besseyi Christie ([1])

Semences de Oryza spp.

7.      Aschistonyx eppoi Inouye

Végétaux de Juniperus L., à l'exception des fruits et semences, originaires de pays non européens

8.      Bursaphelenchus xylophilus

Végétaux de Abies Mill., Cedrus Trew, Larix (Steiner et Böhrer) Nickle et al. Mill., Picea A. Dietr., Pinus L., Pseudotsuga Carr. et Tsuga Carr., à l'exception des fruits et semences, et bois de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens

9.      Carposina niponensis Walsingham

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

10.    Diaphorina citri Kuway

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, et Murraya König, à l'exception des fruits et semences

11.    Enarmonia packardi (Zeller)

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L., et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

12.    Enarmonia prunivora Walsh

Végétaux de Crataegus L., Malus Mill., Photinia Ldl., Prunus L. et Rosa L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, et fruits de Malus Mill. et Prunus L., originaires de pays non européens

13.    Eotetranychus lewisi McGregor

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

14.    Eotetranychus orientalis Klein

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

15.    Grapholita inopinata Heinrich

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

16.    Hishomonus phycitis

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

17.    Leucaspis japonica Ckll.

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

18.    Listronotus bonariensis (Kuschel)

Semences de Cruciferae, Gramineae et Trifolium spp., originaires de l'Argentine, de l'Australie, de la Bolivie, du Chili, de la Nouvelle-Zélande et de l'Uruguay

19.    Margarodes, espèces non européennes, telles que:

a) Margarodes vitis (Phillipi)

b) Margarodes vredendalensis de Klerk

c) Margarodes prieskaensis Jakubski

Végétaux de Vitis L., à l'exception des fruits et semences

20.    Numonia pyrivorella (Matsumura)

Végétaux de Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

21.    Oligonychus perditus Pritchard et Baker

Végétaux de Juniperus L., à l'exception des fruits et semences, originaires de pays non européens

22.    Pissodes spp. (non européen)

Végétaux de conifères (Coniferales), à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens

23.    Radopholus citrophilus Huettel Dickson et Kaplan

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, et Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences, et végétaux de Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp., Strelitziaceae, racinés ou avec milieu de culture adhérant ou associé

24.    Saissetia nigra (Nietm.)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

25.    Scirtothrips aurantii Faure

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

26.    Scirtothrips dorsalis Hood

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

27.    Scirtothrips citri (Moultex)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

28.    Scolytidae spp. (non européens)

Végétaux de conifères (Coniferales), d'une hauteur supérieure à 3 m, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens

29.    Tachypterellus quadrigibbus Say

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

30.    Toxoptera citricida Kirk.

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

31.    Trioza erytreae Del Guercio

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, et Clausena Burm. f., à l'exception des fruits et semences

32.    Unaspis citri Comstock

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

b) Bactéries

Espèce

Objet de la contamination

1.      Citrus greening bacterium

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

2.      Citrus variegated chlorosis

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

3.      Erwinia stewartii (Smith) Dye

Semences de Zea mais L.

4.      Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux Citrus)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

5.      Xanthomonas campestris pv. Oryzae (Ishiyama)Dye et pv. orizicola (Fang et al.) Dye

Semences de Oryza spp.

c) Champignons

Espèce

Objet de la contamination

1.      Alternaria alternata (Fr.) Keissler (isolats pathogènes non européens)

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill. et Pyrus L. destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens

« 1.1. Anisogramma anomala (Peck) E. Müller

Végétaux de Corylus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires du Canada et des États-Unis d'Amérique ». [(3) inséré à compter du 1er avril 2003]

2.          Apiosporina morbosa (Schwein.) v. Arx

Végétaux de Prunus L. destinés à la plantation, à l'exception des semences


3.          Atropellis spp.

Végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences, écorce isolée et bois de Pinus L.

« 4.      Ceratocystis virescens (Davidson) Moreau

Végétaux d'Acer saccharum Marsh., à l'exception des fruits et semences, originaires des États-Unis d'Amérique et du Canada; bois d'Acer saccharum Marsh., y compris celui qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des États Unis et du Canada » (11)

5.      Cercoseptoria pini-densiflorae (Hori et Nambu) Deighton

Végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences, et bois de Pinus L.

6.      Cercospora angolensis Carv. et Mendes

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

7.      Ciborinia camelliae Kohn

Végétaux de Camellia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non-européens

8.      Diaporthe vaccinii Shear

Végétaux de Vaccinium spp., destinés à la plantation, à l'exception des semences

9.      Elsinoe spp. Bitanc. et Jenk. Mendes

Végétaux de Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences, et végétaux de Citrus L. et leur hybrides, à l'exception des semences et à l'exception des fruits, sauf les fruits de Citrus reticulata Blanco et de Citrus sinensis (L.) Osbeck, originaires d'Amérique du Sud

10.    Fusarium oxysporum f.sp. albedinis (Kilian et Maire) Gordon

Végétaux de Phoenix spp., à l'exception des fruits et semences

11.    Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux Citrus)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle,  Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

12.    Guignardia piricola (Nosa) Yamamoto

Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens

13.    Puccinia pittieriana Hennings

Végétaux de Solanaceae, à l'exception des fruits et semences

14.    Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers

Végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences


15.    Venturia nashicola Tanaka et Yamamoto

Végétaux de Pyrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens

d) Virus et organismes analogues

Espèce

Objet de la contamination

1.      Beet curly top virus (isolats non européens)

Végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la plantation, à l'exception des semences

2.      Black raspberry latent virus

Végétaux de Rubus L., destinés à la plantation

3.      Blight et analogue

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

4.      Viroïde du Cadang-Cadang

Végétaux de Palmae destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens

5.      Virus de l'enroulement du cerisier([2]) (cherry leaf roll virus)

Végétaux de Rubus L. destinés à la plantation.

6.      Virus de la mosaïque des agrumes (Citrus mosaic virus)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

7.      Virus de la tristeza (souches non européennes)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

8.      Leprose (Leprosis)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

9.      Little cherry pathogen (isolats non européens)

Végétaux de Prunus cerasus L., Prunus avium L., Prunus incisa Thunb., Prunus sargentii Rehd., Prunus serrula Franch., Prunus serrulata Lindl., Prunus speciosa (Koidz.) Ingram,  Prunus subhirtella Miq., Prunus yedoensis Matsum., ainsi que leurs hybrides et cultivars, destinés à la plantation, à l'exception des semences

10.    Psorosis dispersé naturellement

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

11.    Mycoplasme du jaunissement léthal du palmier

Végétaux de Palmae destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens

12.    Prunus necrotic ringspot virus([3])

Végétaux de Rubus L. destinés à la plantation

13.    Virus nanifiant du Satsuma (Satsuma dwarf virus)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

14.    Virus de la feuille lascinée (tatter leaf virus)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

15.    Balai de sorcière (MLO) (witches broom MLO)

Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

 



[1] Aphelenchoides besseyi Christie ne se trouve pas sur Oryza spp. dans la Communauté

[2] Le Cherry leafroll virus ne se trouve pas sur Rubus L. dans la Communauté..

[3] Le Prunus necrotic ringspot virus ne se trouve pas sur Rubus L. dans la Communauté