ANNEXE V
VEGETAUX, PRODUITS VEGETAUX ET AUTRES
OBJETS DEVANT ETRE SOUMIS A UNE INSPECTION PHYTOSANITAIRE : SUR LE LIEU DE
PRODUCTION, S'ILS SONT ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE, AVANT DE CIRCULER DANS LA
COMMUNAUTE, DANS LE PAYS D'ORIGINE OU LE PAYS D'EXPEDITION, S'ILS SONT
ORIGINAIRES
D'UN PAYS TIERS, AVANT DE POUVOIR ENTRER DANS LA COMMUNAUTE.
Partie A :
VEGETAUX, PRODUITS VEGETAUX ET AUTRES OBJETS ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE
I. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement
porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière, et qui doivent
être accompagnés d'un passeport phytosanitaire
1. Végétaux et produits végétaux :
1.1. « Végétaux, destinés à la plantation, autres que les semences, des genres Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Prunus L., autres que Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L., Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L. » [modifié par (8)]
1.2. Végétaux de Beta vulgaris L. et Humulus lupulus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
1.3. Végétaux d'espèces stolonifères ou tubéreuses de Solanum L., ou leurs hybrides, destinés à la plantation.
1.4. Végétaux de FortunellaSwingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides et Vitis L., à l'exception de fruits et semences.
1.5. Sans préjudice du 1.6 figurant ci-après, végétaux de Citrus L. et ses hybrides, autres que les fruits et les semences.
1.6. Fruits de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, avec feuilles et pédoncules.
« 1.7. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa:
a) lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en partie,
à partir de Platanus L., y compris le
bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle,
et
b)
lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à
l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23
juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif
douanier commun ([1]):
|
Code NC |
Désignation |
|
4401 10 00 |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |
|
4401 22 00 |
Bois en plaquettes ou en particules autres que de conifères |
|
ex 4401 30 90 |
Déchets et débris de bois (à l'exception des sciures), non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires |
|
4403 10 00 |
Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris |
|
ex 4403 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sous-position 1 du chapitre 44 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4404 20 00 |
Échalas fendus autres que de conifères; pieux et piquets en bois autres que de conifères, appointés, non sciés longitudinalement |
|
ex 4407 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sous-position 1 du chapitre 44 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm » (11) |
1.8. [Supprimé par (11)]
2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
2.1
Végétaux destinés à
la plantation, autres que des semences du genre Abies Mill., Apuim graveolens L. Argyranthemum spp., Aster spp., Brassica spp., Castanea
Mill., Cucumis spp., Dendranthema (DC) Des Moul., Dianthus
L. et hybrides, Exacum spp., Fragaria
L., Gerbera Cass., Gypsophila L.,
toutes variétés d'hybrides de Nouvelle Guinée, d'Impatiens L., Lactuca
spp., Larix Mill., Leucanthemum
L., Lupinus L., Palargonium L'Hérit. ex Ait., Picea
A. Dietr., Pinus L., Platanus L., Populus L., "Prunus
laurocerasus L., Prunus lusitanica
L.", Pseudotsuga Carr., Quercus L., Rubus L., Spinacia L., Tanacetum L., Tsuga Carr. et Verbena L. « et autres végétaux d'espèces herbacées, à
l'exception de ceux de la famille des Gramineae,
destinés à la plantation, à l'exception des bulbes, cormes, rhizomes, semences
et tubercules. » [modifié
par (3)]
2.2 Végétaux de solanacées, autres que ceux visés au point 1.3, destinés à la plantation, autres que des semences.
2.3 Végétaux d'Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp. et Strelitziaceae, racinés ou avec un milieu de culture adhérent ou associé.
2.4 «— Semences et bulbes de Allium ascalonicum L., Allium cepa L. et Allium schoenoprasum L. destinés à la plantation et végétaux de Allium porrum L. destinés à la plantation,
— semences de Medicago sativa L.,
— semences certifiées de Helianthus annuus L., Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw. et Phaseolus L. » (13)
3. Bulbes et rhizomes bulbeux de Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston "Golden Yellow", Galanthus L., Galtonia candicans (Baker) Decne, varietés miniaturisées et leurs hybrides du genre Gladiolus Tourn. ex L. tels que Gladiolus callianthus Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort, Gladiolus ramosus hort. et Gladiolus tubergenii hort. Hyacinthus L., Iris L., Ismene Herbert, Muscari Miller, Narcissus L., Orinthogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Tigridia Juss et Tulipa L. destinés à la plantation produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
II. Végétaux, produits végétaux
et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles
pouvant affecter certaines zones protégées, et qui doivent être accompagnées
d'un passeport phytosanitaire pour la zone appropriée lors de l'entrée ou
de la circulation dans ladite zone
Sans préjudice des végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés dans la section I.
1. Végétaux, produits végétaux et autres objets.
1.1 Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr.
1.2 Végétaux destinés à la plantation, autres que des semences, de Populus L. et Beta vulgaris L.
1.3 « Végétaux, à l'exception des fruits et semences, des genres Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Eucalyptus L'Herit., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L. » (8)
1.4 « Pollen vivant destiné à la pollinisation des genres Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L » [modifié par (8)]
1.5 Racines tubéreuses de Solanum tuberosum L. destinées à la plantation.
1.6 « Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à la transformation industrielle. » [modifié par (3)]
1.7 « Terres et déchets non stérilisés provenant de l'utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.). » [modifié par (3)]
1.8 Semences de Beta vulgaris L., Dolichos Jacq., Gossypium spp. et Phaseolus vulgaris L.
1.9 Semences et fruits (boules) de Gossypium spp. et coton égrené.
« 1.10 Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier
alinéa:
a) lorsqu'il est issu en tout ou en partie de
— conifères (Coniferales), à l'exception du bois
écorcé,
— Castanea Mill.,
à l'exception du bois écorcé,
et
b) lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87 :
|
Code NC |
Désignation |
|
4401 11 00 |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |
|
4401 21 00 |
Bois de conifères en plaquettes ou en particules |
|
4401 22 00 |
Bois en plaquettes ou en particules autres que de conifères |
|
ex 4401 30 |
Déchets et débris de bois (à l'exception des sciures), non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires |
|
ex 4403 10 00 |
Bois bruts, enduits de peinture, de teinture,
de créosote ou d'autres agents de conservation, qui ne sont pas écorcés,
désaubiérés ou grossièrement équarris |
|
ex 4403 20 |
Bois de conifères, bruts, qui ne sont pas écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4403 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des
bois tropicaux spécifiés à la note de sous-position 1 du chapitre 44 et des
autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus
spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)],
bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de
peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4404 |
Échalas fendus, pieux, piquets et poteaux en bois, appointés, non sciés longitudinalement |
|
4406 |
Traverses en bois pour voies ferrées ou
similaires |
|
4407
10 |
Bois de conifères, sciés ou dédossés
longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par
jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
ex 4407 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des
bois tropicaux spécifiés à la note de sous-position 1 du chapitre 44 et des
autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus
spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)],
sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non,
poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm »
(11) |
« 1.11. Écorce isolée de Castanea Mill. et de conifères (Coniferales) » (11)
2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
2.1 « Végétaux de Begonia L. destinés à la plantation, autres que les cormes, semences, tubercules, et végétaux d'Euphorbia pulcherrima Willd., Ficus L. et Hibiscus L., destinés à la plantation, autres que les semences. » [modifié par (3)]
Partie B :
VEGETAUX, PRODUITS VEGETAUX ET AUTRES OBJETS ORIGINAIRES DE TERRITOIRES, AUTRES QUE CEUX MENTIONNES DANS LA PARTIE A
I. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont
potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière
1. Végétaux destinés à la plantation autres que les semences, mais comprenant les semences de Cruciferae, Gramineae, Trifolium spp., originaires d'Argentine, d'Australie, de Bolivie, du Chili, de Nouvelle-Zélande et d'Uruguay, "genre Triticum, Secale et X Triticosecale originaires d’Afganistan, d’Inde, « d'Iran » (9), d’Irak, du Mexique, du Népal, du Pakistan, « d'Afrique du Sud » (6)] et des Etats-Unis d'Amérique Capsicum spp., Helianthus annuus L., Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw., Medicago sativa L., Prunus L., Rubus L., Oryza spp., Zea mais L., Allium ascaloricum L., Allium cepa L., Allium porrum L., Allium schoenoprasum L. et Phaseolus L.
2. Parties de végétaux, à l'exception des fruits et semences de :
« - Castanea Mill., Dendranthema (DC)
Des. Moul., Dianthus L., Gypsophila L., Pelargonium l'Herit. ex Ait, Phoenix
spp., Populus L., Quercus L., Solidago L. et fleurs coupées d'Orchidaceae,
- conifères (Coniferales),
« - Acer saccharum Marsh.
originaire des États-Unis d'Amérique et du Canada » (11)
- Prunus L., originaire de pays non européens,
- fleurs coupées de Aster spp.,
Eryngium L., Hypericum L., Lisianthus L.,
Rosa L. et Trachelium L., originaires de pays non européens,
- légumes-feuilles de Apium graveolens L. et Ocimum L. ». [modifié par (3)]
3. Fruits de :
« - Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides Momordica L. et Solanum melongena L. » [modifié par (3)]
- Annona L., Cydonia Mill., Diospyros L., Malus Mill., Mangifera L., Passiflora L., Prunus L., Psidium L., Pyrus L., Ribes L., Syzygium Gaertn. et Vaccinium L., originaires de pays non-européens.
4. Tubercules de Solanum tuberosum L.
5. Ecorce isolée de :
« - conifères (Coniferales), originaires de pays non européens » (11)
- Acer saccharum Marsh, Populus L. et Quercus L., autres que Quercus suber L.
« 6. Le
bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) lorsqu'il a été obtenu en totalité ou en
partie de l'un des ordres, genres ou espèces désignés ci-après, à l'exception du matériel d'emballage en
bois défini à l'annexe IV, partie A, chapitre I, point 2 :
— Quercus L., y compris le bois qui n'a
pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique, à
l'exception du bois répondant à la désignation visée au point b) du code NC
4416 00 00 et lorsqu'il est accompagné de pièces justificatives certifiant que
le bois a subi un traitement thermique permettant d'atteindre une température
minimale de 176 °C pendant vingt minutes,
— Platanus, y compris le bois qui n'a pas
gardé sa surface ronde naturelle, originaire des États Unis d'Amérique ou
d'Arménie,
— Populus L., y compris le bois qui n'a
pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire de pays du continent
américain,
— Acer saccharum Marsh., y compris le bois
qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des États-Unis
d'Amérique et du Canada,
—
Conifères
(Coniferales), y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle,
originaire de Russie, du Kazakhstan et de Turquie,
et
b) lorsqu’il correspond à l'une des désignations figurant à l'annexe I deuxième partie du règlement (CEE) n° 2658/87 :
|
Code NC |
Désignation |
|
4401 10 00 |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |
|
4401 21 00 |
Bois de conifères en plaquettes ou en
particules |
|
4401 22 00 |
Bois en plaquettes ou en particules autres que
de conifères |
|
4401 30 10 |
Sciures |
|
ex 4401 30 90 |
Autres déchets et débris de bois, non agglomérés, sous forme de bûches,
briquettes, boulettes ou sous formes similaires |
|
4403 10 00 |
Bois bruts, enduits de peinture, de teinture,
de créosote ou d'autres agents de conservation, même écorcés, désaubiérés ou
grossièrement équarris |
|
4403 20 |
Bois de conifères, bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement
équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres
agents de conservation |
|
4403 91 |
Bois de chêne (Quercus spp.), bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4403 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sousposition 1 du chapitre 44 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4404 |
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés
longitudinalement |
|
4406 |
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires |
|
4407 10 |
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou
déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d'une
épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
4407 91 |
Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
ex 4407 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sousposition 1 du chapitre 44 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
4415 |
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en
bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples,
palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de
palettes en bois |
|
4416 00 00 |
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs
parties, en bois, y compris les merrains |
|
9406 00 20 |
Constructions préfabriquées en bois » (11) |
7. a) Terre et milieu de culture en tant que tel, constitué en tout ou partie de terre ou de matières organiques telles que parties de végétaux, humus comprenant de la tourbe ou des écorces, autre que celui constitué en totalité de tourbe.
b) « Terre
et milieu de culture adhérant ou associés à des végétaux, constitués en tout ou
en partie de matières visées au point a) ou constitués en partie de toute
matière inorganique solide, destinés à entretenir la vitalité des végétaux originaires :
— de
Chypre, de Malte et de Turquie,
— du
Belarus, d'Estonie, de Géorgie, de Lettonie, de Lituanie, de Moldova, de Russie
et d'Ukraine,
— de pays non européens autres que l'Algérie,
l'Égypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tunisie». [modifié
par (3)]
8. Céréales des genera Triticum, Secale et X Triticosecale originaires d’Afganistan, d’Inde, « d'Iran » [modifié par (9)] d’Irak, du Mexique, du Népal, « d'Afrique du Sud » [modifié par (6)]du Pakistan et des Etats-Unis d’Amérique.
II. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont
potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour certaines zones protégées
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés dans la section I
1. « Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à la transformation industrielle. » [modifié par (3)]
2. « Terres et déchets non stérilisés provenant de l'utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.). » [modifié par (3)]
3. « Pollen vivant destiné à la pollinisation des genres Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L. » [modifié par (8)]
4. « Parties de végétaux, à l'exception des fruits et semences, des genres Amelanchier Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L . » [modifié par (8)]
5. Semences de Dolichos Jacq., Mangifera spp., Beta vulgaris L et Phaseolus vulgaris L.
6. Semences et fruits (boules) de Gossypium spp. et coton égrené.
« 7. Le
bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) lorsqu'il est issu en tout ou en partie de
conifères (Coniferales), à l'exception du bois écorcé originaire de pays tiers
européens, et de Castanea Mill., à
l'exception du bois écorcé,
et
b)
lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à
l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87:
|
Code NC |
Désignation de des marchandises |
|
4401 10 00 |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |
|
4401 21 00 |
Bois de conifères en plaquettes ou en particules |
|
4401 22 00 |
Bois en plaquettes ou en particules autres que de conifères |
|
ex 4401 30 |
Déchets et débris de bois (à l'exception des sciures), non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires |
|
ex 4403 10 00 |
Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation, qui ne sont pas écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris |
|
ex 4403 20 |
Bois de conifères, bruts, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation, qui ne sont pas écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris |
|
ex 4403 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sousposition 1 du chapitre 44 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation |
|
ex 4404 |
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement |
|
4406 |
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires |
|
4407 10 |
Bois de conifères, sciés ou dédossés
longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par
jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
ex 4407 99 |
Bois autres que de conifères [à l'exception des
bois tropicaux spécifiés à la note de sousposition 1 du chapitre 44 et des
autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus
spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)],
sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non,
poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6mm |
|
4415 |
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et
emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois;
palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois;
rehausses de palettes en bois |
|
9406 00 20 |
Constructions préfabriquées en bois » (11) |
8. Parties de végétaux d'Eucalyptus l'Hérit.
« 9. Écorce isolée de conifères (Coniferales), originaire de pays tiers européens. » (11)
________