Arrêté du 31 juillet 2000
établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire
NOR : AGRG0001599A
J.O. du 31.08.00, p. 13502
Modifié par arrêté du 11 mai 2001 (J.O. du 19.05.01, p. 8022 NOR : AGRG0100977A) (a)
arrêté du 7 février 2002 (J.O. du 21.02.02, p. 3371 NOR : AGRG0200312A) (b)
arrêté du 13 février 2002 (J.O. du 24.02.02, p. 3544 NOR : AGRG0200353A) (c)
arrêté du 11 juillet 2002 (J.O. du 06.08.02, p. 13403 NOR : AGRG02201691A (d)
Le ministre de
l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural et notamment ses
articles 342 et 352 ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1990
modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et
autres objets, et en particulier les annexes IB et IIB ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1993
modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et
autres objets ;
Vu l'avis du conseil consultatif de
la protection des végétaux en date du 20 juin 2000,
Arrête
Art. 1er. La lutte contre les organismes nuisibles
mentionnés en annexe A du présent arrêté est obligatoire, de façon permanente,
sur tout le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer,
dès leur apparition, et ce quel que soit le stade de leur développement et
quels que soient les végétaux, produits végétaux et autres objets sur lesquels
ils sont détectés.
Art. 2. Certains organismes nuisibles, contre lesquels la lutte n'est pas
obligatoire sur tout le territoire et de façon permanente, mais dont la
propagation peut présenter un danger soit à certains moments, soit dans un
périmètre déterminé, soit sur certains végétaux, produits végétaux et autres
objets déterminés, peuvent nécessiter des mesures spécifiques de lutte
obligatoire, sur tout ou partie du territoire métropolitain ou des départements
d'outre‑mer. Ces organismes nuisibles sont mentionnés en annexe B du
présent arrêté.
Art. 3. Les traitements et mesures de lutte nécessaires à la prévention de la
propagation des organismes nuisibles figurant aux annexes A et B du présent
arrêté, ainsi que les conditions dans lesquelles leur lutte est organisée,
peuvent être prescrits par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Ces
traitements et mesures nécessaires peuvent comporter notamment: le piégeage des
organismes nuisibles, la mise en quarantaine, la désinfection, l'interdiction
de planter et de multiplier, la réalisation de traitements antiparasitaires à
usage agricole, la destruction par le feu. Ces mesures et traitements peuvent s'appliquer
aux terrains et locaux environnants.
Art. 4. Lorsqu'un arrêté ministériel prévoit des traitements et mesures de lutte,
le cas échéant, un arrêté préfectoral peut préciser les modalités de mise en
œuvre de ces traitements et mesures, et lister les aires géographiques
restreintes (cantons, communes...) dans lesquelles la lutte est déclarée
obligatoire.
Art. 5. En l'absence d'arrêté ministériel précisant ces
traitements ou mesures ainsi que les conditions dans lesquelles la lutte est
organisée, ceux‑ci sont fixés par arrêté préfectoral, après avis du
directeur régional de l'agriculture et de la forêt (service régional de la
protection des végétaux) ou du directeur de l'agriculture et de la forêt
(service de la protection des végétaux) pour les départements d'outre‑mer.
Conformément à l'article 352 du code rural, l'arrêté préfectoral est soumis
dans la quinzaine à l'approbation du ministre chargé de l'agriculture
(direction générale de l'alimentation, sous-direction de la qualité et de la
protection des végétaux).
Art. 6. L'arrêté du 25 septembre 1944 réglementant la destruction des lapins,
l'arrêté du 29 avril 1948 relatif à la lutte contre le doryphore, l'arrêté du
15 décembre 1951 relatif à la lutte contre le rat musqué, l'arrêté du 23 mars
1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956
relatif à la lutte collective contre
les corbeaux et les pies, l'arrêté du 5 février 1957 relatif à la lutte contre
le chancre du pommier, l'arrêté du 1er avril 1957 relatif à la lutte
contre le chancre de l'écorce du châtaignier, et l'arrêté du 30 juillet 1970
modifié relatif à la lutte obligatoire contre les ennemis des cultures sont
abrogés.
Art. 7. La
directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31
juillet 2000.
Pour le ministre et par
délégation :
Par empêchement de la
directrice générale de l'alimentation :
Le chef de service,
B. Vallat
LISTE DES ORGANISMES CONTRE
LESQUELS LA LUTTE
EST OBLIGATOIRE, DE FAÇON PERMANENTE, SUR TOUT LE TERRITOIRE
Chapitre Ier
Dispositions relatives au territoire métropolitain
i) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I A I et II A I de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié.[*]
ii) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I A II, I B, II A II et II B de l'arrêté du 2
septembre 1993 modifié [*]
listés ci-après :
Aphelenchoides besseyi (nématode foliaire) ;
Beet leaf curl virus ;
Ceratocystis fimbriata sp. platani
(chancre coloré du platane) ;
Citrus tristeza closterovirus
(tristeza) ;
Citrus vein enation woody gall
;
Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (flétrissement bactérien de la luzerne) ;
Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (flétrissement bactérien de la pomme de terre) ;
Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées) ;
Meloidogyne chitwoodi (nématode à galles) ;
Meloidogyne fallax (nématode à galles) ;
Opogona sacchari (teigne du bananier) ;
Phytoplasme de la flavescence
dorée de la vigne ;
Plum pox virus (sharka) ;
Popillia japonica (hanneton japonais) ;
Pseudomonas caryophylli (chancre bactérien de l'oeillet) ;
Ralstonia solanacearum (pourriture brune de la pomme de terre ou
flétrissement bactérien) ;
Spodoptera littoralis (noctuelle méditerranéenne) ;
Synchytrium endobioticum (galle verruqueuse de la pomme
de terre).
iii) Et les organismes
nuisibles suivants :
Callosobruchus chinensis (bruche chinoise) ;
Caulophilus oryzae ;
Prostephanus truncatus (grand capucin) ;
Trogoderma granarium (dermeste du grain).
Chapitre II
Dispositions relatives aux départements d'outre‑mer
Départements de la Martinique
et de la Guadeloupe
Les organismes nuisibles
suivants :
Acromyrmex spp. sauf A.
octospinosus pour la Guadeloupe (fourmi manioc) ;
Atta spp. (fourmi manioc) ;
Bactrocera umbrosa (mouche des fruits) ;
Bactrocera tryoni (mouche de Queensland) ;
Bactrocera zonata (mouche de Queensland) ;
Banana bunchy top virus (virose
des bananiers et autres musacées) ;
Banana streak virus (striure du
bananier) ;
Bract mosaic disease (virose
des bananiers et autres musacées) ;
Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;
Cercospora angolensis (cercosporiose noire des agrumes) ;
Dacus bivittatus
(mouche des fruits : cucurbitacées) ;
Dacus ciliatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;
Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;
Elephantiasis (bananier) ;
Mycosphaerella fijensis ou Cercospora
fijensis (cercosporiose noire du bananier) ;
Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;
Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko) ;
Spiroplasma citri (stubborn des agrumes) ;
Sugarcane fidji virus (maladie
de Fidji de la canne à sucre) ;
Sugarcane mosaic virus (virus
de la canne à sucre et du maïs) ;
Tephritidées sauf Anastrepha obliqua (mouches des fruits)
;
Xanthomonas campestris
pv. celebensis (bactériose du
bananier) ;
Xanthomonas axonopodis pv. citri
(chancre bactérien des agrumes).
Département de la Guyane
i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I B et
II B de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié [*]
listés ci‑après :
Achatina
fulica (achatine) ;
Bactrocera spp.
(sauf B. carambolae) ;
Ceratitis spp.
(mouche méditerranéenne des fruits) ;
Ceratostomella paradoxa (pourriture de l'ananas, du
café, de la canne) ;
Clavibacter xili subsp. xili (rabougrissement des repousses de cannes) ;
Conotrachelus aguacatae (charançon de l'avocatier) ;
Conotrachelus persea (charançon de l'avocatier) ;
Dacus spp. ;
Deuterophoma tracheiphila (malseco des agrumes) ;
Frankliniella occidentalis (thrips californien) ;
Heillipus lauri (charançon des graines
d'avocatier) ;
Henosepilachna elaterii (coccinelle phytophage) ;
HOP blanca virus ;
Lethal yellowing disease
(mycoplasme du jaunissement mortel) ;
Limicolaria aurora
(escargot géant d'Afrique) ;
Megastes grandalis
(pyrale de la patate douce) ;
Megastes pusialis
(pyrale de la patate douce) ;
Mycosphaerella fijensis
(cercosporiose noire du bananier) ;
Papaya bunchy top mycoplasma ;
Papaya distorsion ring spot
virus ;
Papaya mosaic virus ;
Prays citri (teigne
du citronnier) ;
Ralstonia solanacearum
race II (maladie de Moko sur musacées et zingiberacées) ;
Rice grassy stunt virus
(rabougrissement herbacé du riz) ;
Roxia pornia (mouche
des fruits polyphage) ;
Spiroplasma citri
(stubborn) ;
Stenoma catenifer
(chenille de la graine et du fruit de l'avocatier) ;
Trialeurodes vaporariorum
(aleurode tropicale) ;
Viroïde du cadang cadang
(dépérissement ou taches jaunes du cocotier) ;
Xanthomonas axonopodis
pv. dieffenbachiae (feu bactérien de
l'anthurium) ;
Xanthomonas campestris
pv. mangiferae indicae (bactériose du manguier) ;
Xanthomonas campestris
pv. manihotis (bactériose du manioc)
;
Xanthomonas campestris
pv. vasculorum (sur graminées et
bambous).
ii) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié [*] à
l'exception de ceux listés ci‑après :
Aleurocanthus woglumi
(aleurode noire des citrus) ;
Anastrepha spp. (sauf A.
ludens et A. fraterculus) (mouche
des fruits) ;
Aphelenchoides besseyi
;
Bemisia tabaci
(aleurode) ;
Citrus tristeza closterovirus
(tristeza) ;
Elsinoe spp ;
Liriomyza trifolii
(mouche mineuse) ;
Psorosis (psorose écailleuse) ;
Radopholus similis
(nématode du bananier);
Ralstonia solanacearum
race 1 (flétrissement bactérien) ;
Septoria lycopersici ;
Spodoptera eridania
(noctuelle) ;
Spodoptera frugiperda
(noctuelle des graminées) ;
Thrips palmi ;
Toxoptera citricida
(puceron noir des agrumes) ;
Unaspis citri.
iii) Et les organismes
nuisibles listés ci‑après :
Acysta persea
(hémiptère tingidae sur avocatier) ;
Aleurocanthus spiniferus
(aleurode du manguier) ;
Anthenomus grandis
(coton) ;
Brevipalpus australis
(léprose sur citrus) ;
Chilo partellus
(foreur de la canne et du maïs) ;
Coconut foliar decay virus ;
Cosmopolites sorditus
(charançon du bananier) ;
Diplodia natalensis
(chancre de l'avocatier) ;
Eldana saccharina
(pyrale de la canne à sucre) ;
Envinia chrysanthemi ;
Envinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ;
Hirschmaniella orizae
et spinicodata (nématodes sur riz) ;
Impatiens necrotic spot virus ;
Maconellicoccus hirsutus
(cochenille rose de l'hibiscus) ; (a)
Maize streak virus (souche
canne à sucre) ;
Meloidogyne graminicola (nématode sur riz) ;
Myndus spp. (cicadelles vectrices du jaunissement mortel) ;
Ochlerus spp. (punaises vectrices du dépérissement foliaire des
palmacées) ;
Opogona sacchari
(tordeuse du bananier) ;
Phoma tracheiphila
(citrus) ;
Prays endocarpa
(teigne des agrumes) ;
Prosopis glandulosa
(légumineuse mimosée épineuse) ;
Pseudomonas fuscovaginae
;
Pseudomonas syringae
pv. passiflorae ;
Pseudomonas syringae
pv. purpurae ;
Quadraspidiotus perniciosus
(pou de San José) ;
Recilia mica
(cicadelle responsable du « blast » des palmiers) ;
Sphacelotheca macrospora
(charbon vêtu de la canne) ;
Stephanitis typica
(punaise phytophage vectrice de dépérissement des palmacées) ;
Striga spp. ;
Tenipalpus pseudocuneatus
(léprose sur citrus) ;
Vanilla mosaic potyvirus
(potyvirus « Tahiti ») ;
Vanilla necrotic potyvirus
(potyvirus « Tonga ») ;
Xanthium spp. (astéracées annuelles ou vivaces à involucres
épineux) ;
Xanthomonas albilineans
(échaudure de la canne à sucre);
Xanthomonas campestris
pv. celebensis (sur musa spp.) ;
Xanthomonas campestris pv. passiflorae.
Département de la Réunion
i) Les organismes nuisibles visés aux annexes IB et
IIB de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié [*] à l'exception de :
Aphis gossypii ;
Arabis mosaic virus ;
Aspidiotus destructor ;
Banana streak virus ;
Bean common mosaic virus ;
Bean yellow mosaic virus;
Bemisia tabaci ;
Brevicoryne brassicae
;
Ceratitis capitata ;
Ceratosmella paradoxa
;
Chaetosiphon fragaefollii
;
Citrus tristeza closterovirus
(tristes) ;
Coconut foliar decay virus
(dépérissement foliaire du cocotier) ;
Cucumber mosaic virus ;
Cymbidium mosaic virus ;
Deuterophoma tracheiphila
;
Dysaphis plantaginea ;
Elephantiasis ;
Eotetranychus carpini
;
Envinia vitivora ;
Exobasidium vexans
;
Frankliniella occidentalis
;
Helichotylenchus sp. ;
Lettuce mosaic virus ;
Lettuce necrotic yellow virus ;
Liberobacter africanum
(citrus greening bacterium) ;
Liberobacter asiaticum
(citrus greening bacterium) ;
Myzus persicae ;
Odontoglossum ring spot virus ;
Panonychus citri ;
Panonychus ulmi ;
Papaya ring spot virus ;
Peronophytophthora lichi ;
Peronospora tabaci
;
Phorbia brunescens ;
Phyllocnistis citrella
;
Plutella maculipennis ‑
Plutella xylostella ;
Pseudomonas flectens
;
Rhadopholus similis;
Rice grassy stunt virus ;
Scirtothrips citri ;
Sparganothis pilleriana
;
Spilonota sp. ;
Stephanoderes coffea
;
Thrips tabaci ;
Tomato yellow leaf curl virus ;
Uromyces transversalis
;
Ustilaginoïdella oedipigera
;
Xanthomonas campestris
pv. dieffenbachiae ;
Xanthomonas campestris
pv. pisi ;
Xanthomonas fragariae.
ii) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié [*] à
l'exception de :
Bemisia tabaci ;
Ceratocystis fagacearum
;
Clavibacter michiganensis
subsp. michiganensis ;
Citrus tristeza closterovirus
(tristeza) ;
Dacus ciliatus ;
Bactrocera cucurbitae ;
Neoceratitis cyanescens
;
Ditylenchus destructor
;
Ditylenchus dipsaci
;
Elsinoe fawcetti ;
Erwinia chysanthemi
pv. dianthicola ;
Helicoverpa armigera
;
Liberobacter africanum
(Citrus greening bacterium) ;
Liberobacter asiaticum
(Citrus greening bacterium) ;
Liriomyza huidobrensis ;
Liriomyza tnfolii ;
Mycoplasme de la nécrose du
phloème d'Ulmus ;
Mycosphaerella larici‑leptolepes et M. popularum ;
Ralstonia solanacearum
races 1 et 3 ;
Ceratitis rosa ;
Puccinia horiana ;
Radopholus similis ;
Parasaissetia nigra ;
Scirtothrips aurantii
;
Septoria lycopersici ;
Spodoptera littoralis ;
Spodoptera litura ;
Thrips palmi ;
Tilletia indica ;
Tomato spotted wilt virus ;
Tomato yellow leaf curl virus ;
Toxoptera citricida ;
Trioza erythrae
(psylle africain des agrumes, vecteur du greening) ;
Verticillium dahliae
;
Xanthomonas axonopodis
pv. citri ;
Xanthomonas campestris
pv. phaseoli ;
Xanthomonas campestris
pv. vesicatoria ;
Xanthomonas fragariae
;
Xiphinema americanum.
iii) Et les organismes
nuisibles suivants :
Animaux :
Acysta persea
(hémiptère de l'avocatier sur fruits, feuilles et fleurs) ;
Cacyreus marshalli
(lépidoptère des pélargonium et géranium) ;
Ctenarytaina eucalypti
(psylle de l'eucalyptus) ;
Daktulosphaira vitifoliae
(phylloxera de la vigne) ;
Echinothrips americanus
(thrips des Araceae et Balsaminaceae) ;
Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des
palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile) ;
Lyonetia clerkella
(mineuse sinueuse) ;
Maconellicoccus hirsutus
(cochenille rose de l'hibiscus) ;
Megastes grandalis
(pyrale de la patate douce Ipomea batatas) ;
Merodon equestris
(mouche des bulbes) ;
Metcalfa pruinosa
(cicadelle) ;
Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement
foliaire viral CFDV et du jaunissement mortel Lethal yellowing MLO) ;
Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des
palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier) ;
Otiorrhynchus spp. (otiorrhynques) ;
Parlagena benetti
(cochenille du cocotier) ;
Phthorimea operculella
(teigne de la pomme de terre) ;
Phyllophaga smithii
(hanneton de la Barbade et de Maurice);
Prostephanus truncatus
(grand capucin du maïs) ;
Pseudococcus viburni
(cochenille farineuse de la tomate) ;
Quadraspidiotus perniciosus
(pou de San José) ;
Recilia mica
(cicadelle responsable du "blast" des palmiers) ;
Sogatella kolophon et S. cubana
(homoptères responsables de la pourriture sèche du coeur de cocotier) ;
Stemochetus mangiferae
(charançon de la graine de Mangifera indica sur fruits et semences) ;
Tephritidées à l'exception de Pardalaspis cyanescens, Ceratitis rosa, Ceratitis cattoirii, Dacus ciliatus, Bactrocera cucurbitae, Dacus demmerezi (mouches
des fruits) ;
Thaumetopoea pityocampa
(processionnaire du pin).
Bactéries :
Erwinia amylovora (feu
bactérien des rosacées pomoïdées) ;
Phytomonas sp. (responsable de
dépérissements sur végétaux de Cocos
nucifera et palmier à huile) ;
Pseudomonas andropogoni
(sorgho, canne à sucre) ;
Pseudomonas syringae
pv. purpurea (plants, fruits et
semences d'avocat) ;
Xanthomonas campestris
pv. celebensis (végétaux de Musa
spp.).
Cryptogames :
Diplodia natalensis
(chancre de l'avocatier) ;
Elsinoe sp., Sphaeceloma
sp. (tavelures des agrumes) ;
Peronospora litchi
(mildiou du litchi) ;
Phytophthora rubi
(dépérissement du framboisier) ;
Piricularia oryzae
(piriculariose du riz Oryza sativae L sur semences et végétaux).
Virus et pathogènes similaires
aux virus :
Bamboo mosaic virus (végétaux
de Bambusa spp.) ;
Coconut foliar decay virus
(dépérissement foliaire du cocotier) ;
Hibiscus chlorotic ringspot
virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;
Hibiscus latent ringspot virus
(Hibiscus, Rosa sinensis) ;
Impatiens necrotic spot virus
(virus nécrotique de l'impatiens nombreuses plantes hôtes) ;
Maracudja mosaic virus (Passiflora spp.) ;
New peach mosaic virus
(nouvelle mosaïque du pêcher) ;
Papaya ring spot virus souche P
(papayers et cucurbitacées) ;
Peach latent mosaic viroid ;
Pepper mild mottle virus
(végétaux de Capsicum sp. et autres
solanées) ;
Pineapple chlorotic streak
virus (Ananas sp.) ;
Pineapple wilt virus (maladie
du wilt Ananas sp.) ;
Plum pox virus (virus de la
sharka des rosacées à noyaux) ;
Tobacco etch virus (Capsicum sp., Lycopersicon sp., Nicotiana
sp.) ;
Tomato bushy stunt virus
(rabougrissement de la tomate) ;
Watermelon silver moule virus
(cucurbitacées) ;
Xyloporosis viroid (Citrus sp.).
ANNEXE B
LISTE
DES ORGANISMES CONTRE LESQUELS LA LUTTE
EST OBLIGATOIRE SOUS CERTAINES CONDITIONS
Chapitre Ier
Dispositions relatives au territoire métropolitain
i) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I A II, I B, II A II et II B de l'arrêté du 2
septembre 1993 modifié [*], non
listés à l'annexe A, chapitre Ier, point ii) du présent arrêté ;
ii) Et les organismes
nuisibles listés ci-après :
Mammifères :
Apodemus sylvaticus (mulot sylvestre) ;
Arvicola terrestris
(campagnol terrestre) ;
Microtus arvalis
(campagnol des champs) ;
Mus domestica
(souris domestique) ;
Myocastor coypus
(ragondin) ;
Ondatra zybethicus
(rat musqué) ;
Pitymys duodecimcostatus
(campagnol provençal) ;
Pitymys subterraneus
(campagnol souterrain) ;
Rattus norvegicus
(rat gris ou surmulot) ;
Rattus rattus (rat
noir) ;
Talpa europaea
(taupe).
Insectes :
Cacyreus marshalli
(lépidoptère du géranium) ;
Ceratitis capitata
(mouche méditerranéenne des fruits) ;
Cryptorrhynchus lapathi
(charançon de la patience) ;
Cyrphis spp. ;
Diaphorina citri (psylle
des agrumes) ;
Erannis defoliana ;
Euproctis chrysorrhoea
(bombyx cul brun) ;
Hyalestes obsoletus
(vecteur du stolbur) ;
Hyphantria cunea (écaille
fileuse) ;
Iridomyrmex humilis
(fourmi d'Argentine) ;
Lymantria dispar (bombyx
disparate) ;
Malacosoma neustria ;
Metcalfa pruinosa ;
Operophtera brumata
;
Paysandisia archon (papillon ravageur du palmier) ; (b)
Phthorimaea operculella
(teigne de la pomme de terre) ;
Quadraspidiotus perniciosus
(pou de San José) ;
Scaphoideus titanus
(vecteur du phytoplasme de la flavescence dorée) ;
Scolytes non listés dans
l'arrêté du 2 septembre 1993 ;
Thaumetopoea processionea
(processionnaire du chêne) ;
Tortrix viridana
(tordeuse du chêne) ;
Unaspis yanonensis
(cochenille asiatique des agrumes).
Nématodes :
Globodera tabacum
(nématodes à kystes du tabac) ;
Longidorus sp. (vecteurs de viroses) ;
Meloidogyne spp. non listés dans l'arrêté du 2 septembre 1993
;
Paratrichodorus sp. (vecteurs de viroses) ;
Trichodorus sp. (vecteurs du rattle du tabac) ;
Xiphinema sp. (vecteurs de viroses).
Plantes :
Cirsium arvense
(chardon des champs) ;
Cuscuta spp. (cuscute) ;
Orobancha minor, Orobancha cernua, Orobancha crenata et Orobancha ramosa
(orobanches) ;
Viscum album (gui).
Champignons :
Eutypa lata (eutypiose
de la vigne) ;
Phytophthora cambivora
(encre) ;
Phytophthora cinnamomi
;
Phytophthora fragariae
var. rubi (Phytophtora du fraisier) ;
Phytophthora infestans
(mildiou de la pomme de terre) ;
« Phytophthora ramorum
(champignon nuisible à certains végétaux) ; » (d)
Spongospora subterranea
(gale poudreuse de la pomme de terre) ;
Stereum purpureum
(maladie du plomb parasitaire).
Bactéries, virus et organismes
assimilés :
Chesnut mosaic virus (mosaïque
du châtaignier) ;
« CVYV (Cucumber vein yellowing
ipomovirus) ; » (c)
« CYSDV (Cucurbit yellow
stunting disorder crinivirus) ; » (c)
Phytoplasme du stolbur de la
vigne ;
Pepino mosaic virus (virus de
la mosaïque du pepino) ;
Potato mop top virus (virus du
mop top de la pomme de terre) ;
Potato tuber necrosis ringspot
virus (virus Y nécrogène de la pomme de terre) ;
Raspberry bushy dwarf virus ;
« TICV (Tomato infectious
chlorosis crinivirus) ; » (c)
Tobacco rattle virus (virus du
rattle).
« ToCV (Tomato chlorosis
crinivirus). » (c)
Chapitre II
Dispositions relatives aux départements d'outre‑mer
Départements de la Martinique
et de la Guadeloupe
i) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié [*], non
listés à l'annexe A, chapitre II du présent arrêté ;
ii) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié,
non listés à l'annexe A, chapitre II du présent arrêté ;
iii) Et les organismes
nuisibles listés ci‑après :
Animaux :
Aceria mangiferae
(acarien du manguier) ;
Achatina fulica
(achatine) ;
Acromyrmex spp. (fourmi défoliatrice polyphage) ;
Acysta perseo
(hémiptère Tingidae sur avocatier) ;
Aleurocanthus spiniferus
(aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ;
Aleurocanthus woglumi
(aleurode noir des agrumes) ;
Bemisia tabaci ;
Ceratitis cosyra (mouche
du manguier) ;
Chilo partellus
(foreur de la canne et du maïs) ;
Cosmopolites sordidus
(charançon du bananier) ;
Criquets (criquets) ;
Dacus spp. (mouches des fruits) ;
Echinothrips americanus
(thrips des aracées et balsaminacées) ;
Eldana saccharina
(pyrale de la canne à sucre) ;
Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des
palmacées à Phytomonas) ;
Maconellicoccus hirsutus
(cochenille rose de l'hibiscus) ;
Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;
Merodon equestris
(mouche des bulbes) ;
Mus musculus
(souris domestique) ;
Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement
foliaire viral CFDV et du jaunissement mortel) ;
Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires de
palmacées à Phytomonas) ;
Orchamoplatus mammaeferus
(aleurode du croton) ;
Parfatoria zizyphii
(cochenille noire des agrumes) ;
Parlagena benetti
(cochenille du cocotier) ;
Pentalonia nigronervosa (puceron
vecteur du Banana bunchy top virus) ;
Phthorimaea operculella
(teigne de la pomme de terre) ;
Phyllocnistis citrella
(tordeuse des agrumes) ;
Phytomonas sp. (agents de dépérissements sur végétaux de cocotiers
et palmier à huile) ;
Pratylenchus spp. (nématode du café et du bananier) ;
Prays endocarpa
(teigne des agrumes) ;
Quadraspidiotus perniciosus
(pou de San José) ;
Radopholus similis
(nématode du bananier et souche citrus) ;
Rattus norvegicus
(rat gris ou rat d'égout ou surmulot) ;
Rattus rattus (rat
noir) ;
Recilia mica
(cicadelle responsable du Blast des palmiers) ;
Sogatella furcifera
(cicadelle du riz et autres graminées, vectrice du Stunt disease) ;
Sogatella kolophon et S. cubana
(Homopterus delphacides responsables de la pourriture sèche du coeur du
cocotier) ;
Stephanitis typica
(punaise phytophage) ;
Sternochetus mangiferae
(charançon de la graine du manguier) ;
Toxoptera aurantii
(puceron noir des agrumes, vecteur de la Tristeza) ;
Trioza erythreae
(psylle africain des agrumes, vecteur du greening).
Bactéries :
Envinia ananas
(bactériose de l'ananas) ;
Erwinia chrysanthemi
(bactériose des cucurbitacées, musacées, Lycopersicon
sp.) ;
Erwinia sp. non pectinolytiques (végétaux de Carica papaya) ;
Erwinia tracheiphila
(flétrissement bactérien des pastèques, melon) ;
Liberobacter africanum
(Citrus greening bacterium) ;
Liberobacter asiaticum
(Citrus greening bacterium) ;
Pseudomonas andropogonis
(sorgho, canne à sucre) ;
Pseudomonas fuscovaginae
(bactériose du riz) ;
Pseudomonas syringae
pv. passiflorae (Passiflora spp.) ;
Pseudomonas syringae
pv. purpurea (sur avocat) ;
Xanthomonas albilineans
(canne à sucre) ;
Xanthomonas anoxopodis
pv. dieffenbachiae (dépérissement de
l'anthurium) ;
Xanthomonas campestris
pv. passiflorae (végétaux et fruits
de Passiflora spp.) ;
Xanthomonas campestris
pv. pruni (bactériose des arbres
fruitiers à noyaux) ;
Xylella fastidiosa
(sur agrumes).
Champignons
Diplodia natalensis
(chancre de l'avocatier) ;
Eutypa armeniaca et Eutypa lata (eutypiose de la vigne, de l'abricotier, du cassis) ;
Fusarium oxysporum f. sp. gladioli (fusariose du glaïeul) ;
Mycosphaerella musicola ou Cercospora
musae (cercosporiose jaune du bananier) ;
Pseudocercospora purpurea (cercosporiose de l'avocatier)
;
Sclerophthora macrospora (charbon vêtu de la canne à
sucre covered smut) ;
Trachyphaera fructigena (maladie du bout de cigare du bananier) ;
Ustilago scitaminea (charbon de la canne à sucre).
Phanérogames :
Cassia tora (légumineuses césalpiniées) ;
Spermacoce alata (rubiacées).
Virus, mycoplasmes, viroïdes :
Badnavirus (igname) ;
Bamboo mosaic virus (Bambusa spp.) ;
Citrus tristeza closterovirus
(tristeza) ;
Coconut foliar decay virus
(dépérissement foliaire du cocotier) ;
Dasheen badnavirus (Xanthosoma,
Alocasia et Colocasia) ;
Exocortis (exocortis des
agrumes) ;
Frangipani mosaic virus (Plumeria sp.) ;
Hibiscus chlorotic ringspot
virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;
Hibiscus latent ringspot virus
(Hibiscus, Rosa sinensis) ;
Impatiens necrotic spot virus
(virus nécrotique de l'impatiens) ;
Passiflora mosaic virus (Passiflora spp.) ;
Passionfruit mosaic virus (Passiflora spp.) ;
Pangola stunt virus (Digitaria decumbens) ;
Pepper mild mottle virus (Capsicum sp. et autres solanées) ;
Pineapple chlorotic streak
virus (ananas) ;
Pineapple wilt virus (maladie
du flétrissement sur ananas) ;
Potato yellow mosaic virus
(virus transmis aux solanacées par Bemisia
tabaci) ;
Squash mosaic virus
(cucurbitacées) ;
Sweet potato mild moule virus
(rabougrissement modéré de la patate douce) ;
Tobacco etch virus (Capsicum,
Lycopersicon et Nicotiana) ;
Tobacco leaf curl virus
(Lycopersicon et Nicotiana) ;
Tomato bushy stunt virus
(rabougrissement de la tomate) ;
Tomato spotted wilt virus
(maladie bronzée de la tomate) ;
Tomato yellow leaf curl virus
(enroulement de la tomate, papaye, tabac) ;
Vanilla mosaic potyvirus
(potyvirus « Tahiti ») ;
Vanilla necrotic potyvirus
(potyvirus « Tonga ») ;
Watermelon mosaic virus II
(cucurbitacées) ;
Xyloporosis viroid (Citrus spp.) ;
Yam mosaic virus (mosaïque
internervaire de l'igname) ;
Yellow leaf syndrome (Saccharum officinarum) ;
Zucchini yellow mosaic virus
(cucurbitacées).
Département de la Guyane
i) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié [*], non
listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.
ii) Les organismes
nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié [*], non
listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.
iii) Et les organismes
nuisibles listés ci‑après :
Bactrocera carambolae (ex
Dacus dorsalis) (mouche de la carambole) ;
Fusarium oxysporum f. sp. cubense (maladie de Panama sur bananier)
;
« Maconellicoccus hirsutus
(cochenille rose de l'hibiscus) ; » (a)
Meloïdogyne
orizae (meloïdogyne du riz) -15;
Radopholus similis (nématode du bananier) ;
Rattus rattus (rat noir) ;
Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;
Scutellonema bradys (nématode de
l'igname) ;
Stemochetus mangifera (charançon du noyau de la mangue).
Département de la Réunion
i) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié [*], non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.
ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié [*], non listés à l'annexe A, chapitre II, du présent arrêté.
iii) Et les organismes nuisibles listés ci-après :
Insectes :
Anacridium melanorhodon arabafrum (criquet) ;
Bemisia tabaci ;
Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;
Frankliniella occidentalis ;
Hoplochelus marginalis (ver blanc) ;
Locusta migratoria (criquet) ;
Nomadacris septemfasciata (criquet) ;
Trioza erythrae (psylle des agrumes) ;
Trioza litsae (psylle des agrumes).
Bactéries, virus et
organismes assimilés :
Citrus tristeza virus ;
Colletotrichum acutatum ;
Cymbidium mosaic virus ;
Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;
Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;
Spongospora subterranea ;
Tomato yellow leaf curl
virus ;
Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae
;
Xanthomonas fragariae.
Oiseaux :
Pycnonotus jocosus (merle de Maurice-Bulbul orphée).
Mammifères :
Mus musculus (souris) ;
Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;
Rattus rattus (rat noir).
Plantes :
Bambusoïdeae ;
Cuscuta spp. ;
Ligustrum robustrum var. walkeri (troène) ;
Rubus
alceifolius (vigne marronne) ;
Solanum mauritianum (bringélier marron) ;
Striga ;
Ulex europaeus (ajonc d'Europe).
[*]
NDLR :
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[*] NDLR : Voir le Titre F dans la même collection
[*]
NDLR :
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