Fruitiers et Ornement (à l’exception des semences)

010 – (*) Végétaux d'agrumes : Citrus, Kumquat, Poncirus et hybrides

020 - (*) Fruitiers à pépins non certifiés : Cognassier, Néflier, Pommier, Poirier, Nashi

025 - (*) Fruitiers à noyau non certifiés: Abricotier, Pêcher, Prunier, Cerisier, Amandier.

030 - (*) Maloïdées d’ornement : Amélanchier, Cognassier du japon, Cotoneaster, Aubépine, Néfliers, Pommier, Pyracantha, Poirier, Sorbier, Alisier, Cormier,Photinia davidiana

033 - (*) Feuillus d'ornement : Camellia spp., Rhododendron spp. (à l’exception de R.simsii) et Viburnum spp

035 - (*) Prunus d'ornement sauf Prunus laurocerasus et Prunus lusitanica

037 - (*) Prunus laurocerasus et Prunus lusitanica

040 - (*) Feuillus d'ornement : Peuplier

050 - (*) Feuillus fruitiers et d'ornement : Châtaignier, Platane, Chêne

060 - (*) Conifères d'ornement : Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, Sapin Douglas, Tsuga

070 - Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, Douglas, de plus de 3 m non classés en 060< (végétaux coupés, sapins de Noël…)

075 - Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, de moins de 3 m non classés en 060 (végétaux coupés, sapins de Noël…)

080 - Végétaux d'Eucalyptus d’ornement

115 - Végétaux d’avocatier (Persea sp)

140 - Végétaux de Vigne non certifiés (y compris les vignes d’ornement) 

145 - Plants de Fraisier non certifiés

150 - Plants de Framboisier et de Mûrier  non certifiés

Ligneux forestiers destinés au boisement (à l’exception des semences)

027 - (*) Prunus forestiers : Merisier, Prunier

040 - (*) Feuillus forestiers : Peuplier

050 - (*) Feuillus forestiers :Châtaignier, Platane, Chêne

060 - (*) Conifères forestiers : Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, Sapin Douglas, Tsuga

080 - Végétaux d'Eucalyptus forestier

Horticulture, Bulbiculture

090 - (*) Plants, boutures, pieds-mères, plantes mi-stade de plantes herbacées (à l'exception de ceux de la famille des graminées et de ceux mentionnés ci dessous)

100 - (*) Plants, boutures, pieds-mères, plantes mi-stade de : Bégonia, Poinsettia

105 - (*) Végétaux de Ficus et d’Hibiscus destinés à la plantation autres que les semences

110 - (*) Plants et plantes vertes : Araceae, Marantaceae, Musaceae, Strelitziaceae

310 -Bulbes et bulbes à forcer, en ornement : Camassia, Chionodoxa, Crocus flavus, Glaïeuls miniatures, Iris, Ismène, Jacinthe, Jacinthe du cap, Muscari, Narcisse, Ornithogale, Perce-neige, Puschkinia, Scille, Tigridia, Tulipe

130 - Plants de légumes, y compris les plants de betteraves potagères et de poirée (bettes ou cardes) :

320 - Semences, bulbes : Ciboulette, Echalote, Oignon, Poireau

340 - Semences de haricot et de dolique

360 - Semences de tomate

120 - Plants de Beta vulgaris : Betteraves (sucrières, fourragères)

135 - Plants de Tabac

160 - Plants de Pomme de terre : Solanum tuberosum

170 - Plants de Houblon

330 - Semences de Beta vulgaris : Betteraves (sucrières, fourragères, potagères) et Poirée

Végétaux, terre et déchets de cultures maraîchères et industrielles

350 - Pollen, végétaux de maloïdées (sauf semences)

3130 - Pomme de terre de consommation (dans la zone de production : importateur, producteur faisant de la vente directe au consommateur ou centre collectif de stockage et d'expédition)

3140 - Fruits : Agrumes  (dans la zone de production : importateur, producteur faisant de la vente directe au consommateur ou centre collectif de stockage et d'expédition)

450 - Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et leurs hybrides, avec feuilles et pédoncules

460 - Semences et Fruits de Coton

415 - Bois de platane *

470 – 480  Piquets de châtaignier écorcés (Exigence retirée depuis le 01/03/05), voir bois de châtaignier vers Zp

420 -Bois de Conifères (y compris écorce isolée)

- Luzerne

- Tournesol

- Mangue

- Revente Matériel Agricole